Afin d’effectuer des analyses de prix de transfert et de déterminer que les prix convenus par les sociétés liées correspondent à la valeur du marché, il est nécessaire d’effectuer une analyse de comparabilité. À cette fin, il existe deux types de comparables : internes et externes.
Comparables internes
Lorsque, dans l’analyse des prix de transfert, nous disons qu’un comparable interne a été utilisé, cela signifie que la société analysée a effectué la même transaction avec une société liée et avec une société indépendante. Les informations provenant de comparables internes sont les informations idéales à utiliser dans une analyse, les plus faciles à obtenir pour l’entreprise et peuvent même être le moyen le plus direct et le moins compliqué de comparer une transaction.
Nous serons en mesure de faire de telles comparaisons dans notre analyse tant que les transactions sont substantiellement comparables en termes de facteurs suivants :
- Les conditions contractuelles
- Analyse fonctionnelle
- Caractéristiques de la transaction
- La situation économique
- Les stratégies commerciales.
Si ce n’est pas le cas, il faut au moins que les ajustements nécessaires puissent être effectués pour rendre la comparaison aussi fiable que possible ou que l’analyse ne puisse pas être effectuée avec de tels comparables.
Comparables externes
Lorsque nous parlons de comparables externes, nous comparons la transaction effectuée par la société analysée avec des transactions effectuées entre des sociétés indépendantes. Ce type d’analyse est plus compliqué car la plupart des informations appartiennent à des entreprises privées.
Toutefois, pour certaines transactions, il est possible de rechercher des informations publiques, telles que les taux d’intérêt des banques centrales. Pour le reste des informations, des bases de données privées d’entreprises spécialisées peuvent être utilisées :
- Amadeus : informations financières des entreprises du monde entier
- Sabi : informations financières d’entreprises en Espagne et au Portugal
- Royalty Range : informations et contrats sur les redevances
- TP Genie : informations financières des entreprises en Europe.
L’un des inconvénients de ces comparables est qu’il faut beaucoup plus de temps pour trouver les bons. Toutes les entreprises que vous pouvez trouver dans les bases de données ne sont pas comparables ou ne disposent pas de toutes les informations nécessaires pour être comparables.
Conclusion
Il convient de noter que les comparables internes sont idéaux lorsqu’on effectue une analyse des prix de transfert. Cependant, ils ne répondent pas toujours aux facteurs de comparabilité.
Pour cette raison, les comparables externes ne doivent pas être exclus d’une analyse. Leur utilisation est tout à fait acceptable pour les administrations fiscales, pour autant qu’elles remplissent toutes les conditions établies et qu’en fin de compte, il soit possible de vérifier que les transactions se font à la valeur du marché.
Juan Mosquera
